AUTORISATIONS DE PÊCHE
Demande de licence de pêche embarquée - coquillages. Campagne 2022-2023
Télécharger le formulaire
Demande d'autorisation nationale de pêche du thon blanc
Télécharger le formulaire
Demande d'autorisation de pêche au chalut pélagique en Bretagne
Télécharger le formulaire
Demande d'agrément sanitaire
Télécharger le formulaire
Demande d'autorisation Pêche du lançon pour appât
Télécharger le formulaire
Demande de dérogation à la pesée au débarquement
Télécharger le formulaire
Demande de licence Algues de rive 2022
Télécharger le formulaire
Demande de licence Pêche à pied 2022-2023
Télécharger le formulaire
Note d'information licence Algues de rive
Télécharger le PDF
Demande de licence Pêche embarquée 2023
Télécharger le formulaire
Demande d'exemption Journal de Pêche Electronique (JPE)
Télécharger le formulaire
Document d'enregistrement Transport de coquillages
Télécharger le formulaire
Transport poisson
Télécharger le PDF
Demande d'autorisation pour la pêche du thon rouge
Télécharger le formulaire
Demande d'autorisation pour la pêche de l'anchois
Télécharger le formulaire
Demande d'autorisation pour la pêche de la langoustine
Télécharger le formulaire
Demande d'autorisation sole du golfe de Gascogne
Télécharger le formulaire
Demande de licence bar 2022
Télécharger le formulaire
EMBARQUEMENT
Convention type de stage embarqué pour élèves des lycées maritimes
Télécharger le PDF
Déclaration d'embarquement de personnel spécial
Télécharger le PDF
Déclaration d'embarquement de passagers Pescatourisme
Télécharger le PDF
Demande d'autorisation d'embarquement d'élèves stagiaires en enseignement professionnel maritime
Télécharger le PDF
Formulaire dérogation travail de nuit et durée hebdomadaire Mineurs embarqués
Télécharger le PDF
Formulaire emploi vacances-Mineurs embarqués
Télécharger le PDF
Demande d'autorisation Marée découverte
Télécharger le PDF
Déclaration d'embarquement Marée découverte (personne majeure)
Télécharger le PDF
Déclaration d'embarquement Marée découverte (personne mineure)
Télécharger le PDF
Convention de mise en situation en milieu professionnel
Télécharger le formulaire
FORMATION
Inscription à des formations courtes CEFCM
Télécharger le formulaire
Formulaire Contrat de professionnalisation
Télécharger le formulaire
Notice Contrat de professionnalisation
Télécharger la notice
Formulaire de demande de délivrance d'un diplôme maritime
Télécharger le formulaire
Notice d'information sur la demande de délivrance d'un diplôme maritime
Télécharger la notice
Demande de prise en charge de formation Ocapiat
Télécharger le PDF
Demande d'utilisation du compte personnel de formation (CPF)
Télécharger le PDF
Demande de diplôme ou de titre délivré par la validation des acquis de l'expérience (VAE)
Télécharger le formulaire
Convention de mise en situation en milieu professionnel
Télécharger le PDF
Demande de revalidation d'un titre maritime
Télécharger le formulaire
Attestation de reconnaissance de qualification professionnelle
Télécharger le PDF
SOCIAL
Attestation fin contrat maritime
Télécharger le PDF
Caisse de Garanties Intempéries_ Autorisation de prélèvement
Télécharger le PDF
Compte-rendu d'évènement de mer
Télécharger le PDF
Demande d'allocation de chômage partiel
Télécharger le PDF
Demande de paiement Arrêt temporaire
Télécharger le PDF
Demande d'action sanitaire et sociale - Aide financière à l'accompagnement vers les nouvelles modalités déclaratives
Télécharger le PDF
MSA demande d'aide au paiement des cotisations sociales
Télécharger le PDF
Notice rédaction formulaire AT Brexit
Télécharger le PDF
Procuration Conseil
Télécharger le PDF
Questionnaire sur les circonstances des accidents du travail maritime ENIM
Télécharger le questionnaire
Rapport de blessure, maladie ou décès Enim
Télécharger le PDF
Rapport de mer lié à des troubles du comportement
Télécharger le PDF
Feuille d'accident du travail maritime ou de maladie professionnelle
Télécharger le PDF
Arrêt temporaire Brexit
Télécharger le PDF
