ESPACE PRO

FORMULAIRES

AUTORISATIONS DE PÊCHE

Demande de licence de pêche embarquée - coquillages. Campagne 2022-2023

Demande d'autorisation national de pêche du thon blanc

Télécharger le formulaire

Demande d'autorisation de pêche au chalut pélagique en Bretagne

Télécharger le formulaire

Demande d'agrément sanitaire

Télécharger le formulaire

Demande d'autorisation Pêche du lançons pour appât

Télécharger le formulaire

Demande de dérogation à la pesée au débarquement

Télécharger le PDF

Demande de licence Algues de rive 2022

Télécharger le PDF

Demande de licence Pêche à pied 2022-2023

Télécharger le PDF

Note d'information licence Algues de rive

Télécharger le PDF

Demande de licence Pêche embarquée 2022

Télécharger le PDF

Demande d'exemption Journal de Pêche Electronique (JPE)

Télécharger le PDF

Document d'enregistrement Transport de coquillages

Télécharger le PDF

Transport poisson

Télécharger le PDF

Demande d'autorisation pour la pêche du thon rouge

Télécharger le PDF

Demande d'autorisation pour la pêche de l'anchois

Télécharger le PDF

Demande d'autorisation pour la pêche de la langoustine

Télécharger le PDF

Demande d'autorisation sole du golfe de Gascogne

Télécharger le PDF

Demande de licence bar 2022

Télécharger le PDF

EMBARQUEMENT

Convention type de stage embarqué pour élèves des lycées maritimes

Télécharger le PDF

Déclaration de transport de personnel spécial

Télécharger le PDF

Déclaration de transport de passager Pescatourisme

Télécharger le PDF

Demande d'autorisation d'embarquement d'lève stagiaires en enseignement prfessionnel maritime

Télécharger le PDF

Formulaire dérogation travail de nuit et durée hebdomadaire Mineurs embarqués

Télécharger le PDF

Formulaire emploi vacances - Mineurs embarqués

Télécharger le PDF

Annexe 3 Marée découverte

Télécharger le PDF

Convention de mise en situation en milieu professionnel

Télécharger le formulaire

FORMATION

Formulaire Contrat de professionnalisation

Télécharger le formulaire

Notice Contrat de professionnalisation

Télécharger la notice

Formulaire de demande de délivrance d'un diplôme maritime

Télécharger le formulaire

Notice d'information sur la demande de délivrance d'un diplôme maritime

Télécharger la notice

Demande de prise en charge de formation Ocapiat

Télécharger le PDF

Demande d'utilisation du compte personnel de formation (CPF)

Télécharger le PDF

Demande de diplôme ou de titre délivré par la validation des acquis de l'expérience (VAE)

Télécharger le formulaire

Convention de mise en situation en milieu professionnel

Télécharger le PDF

Attestation de reconnaissance de qualification professionnelle

Télécharger le PDF

SOCIAL

Attestation fin contrat maritime

Télécharger le PDF

Caisse de Garanties Intempéries_ Autorisation de prélèvement

Télécharger le PDF

Compte rendu d'évènement de mer

Télécharger le PDF

Demande d'allocation de chômage partiel

Télécharger le PDF

Demande de paiement Arrêt temporaire

Télécharger le PDF

Demande d'action sanitaire et sociale - Aide financière à l'accompagnement vers les nouvelles modalités déclaratives

Télécharger le PDF

MSA demande d'aide au paiement des cotisations sociales

Télécharger le PDF

Notice rédaction formulaire AT Brexit

Télécharger le PDF

Procuration Conseil

Télécharger le PDF

Questionnaire sur les circonstances des accidents du travail maritime ENIM

Télécharger le questionnaire

Rapport de blessure, maladie ou décès Enim

Télécharger le PDF

Rapport de mer lié à des troubles du comportement

Télécharger le PDF

Feuille d'accident du travail maritime ou de maladie professionnelle

Télécharger le PDF

Arrêt temporaire Brexit

Télécharger le PDF