AUTORISATIONS DE PÊCHE
Demande de licence bar golfe de Gascogne 2024
Téléchargez le formulaireNotes d'information sur la licence Bar 2024
Téléchargez le PDFDemande de permis de pêche à pied 2024
Téléchargez le formulaireDemande de licence CMEA. 2023-2024
Téléchargez le formulaireDemande de licence Poulpes - Finistère - 2023/2024
Téléchargez le formulaireDemande de licence Bar - golfe de Gascogne. 2023
Téléchargez le formulaireDemande d'autorisation nationale de pêche du thon blanc
Téléchargez le formulaireDemande d'autorisation de pêche au chalut pélagique en Bretagne
Téléchargez le formulaireDemande d'agrément sanitaire
Téléchargez le formulaireDemande d'autorisation Pêche du lançon pour appât
Téléchargez le formulaireDemande de dérogation à la pesée au débarquement
Téléchargez le formulaireNote d'information licence Algues de rive
Téléchargez le PDFDemande d'exemption Journal de Pêche Electronique (JPE)
Téléchargez le formulaireDocument d'enregistrement Transport de coquillages
Téléchargez le formulaireTransport poisson
Téléchargez le PDFDemande d'autorisation pour la pêche du thon rouge
Téléchargez le formulaireDemande d'autorisation pour la pêche de l'anchois
Téléchargez le formulaireDemande d'autorisation pour la pêche de la langoustine
Téléchargez le formulaireDemande d'autorisation sole du golfe de Gascogne
Téléchargez le formulaireEMBARQUEMENT
Demande d'attestation de reconnaissance de qualification professionnelle pour l'exercice d'une fonction à bord d'un navire de pêche
Télécharger le PDFConvention type de stage embarqué pour élèves des lycées maritimes
Télécharger le PDFDéclaration d'embarquement de personnel spécial
Télécharger le PDFDéclaration d'embarquement de passagers Pescatourisme
Télécharger le PDFDemande d'autorisation d'embarquement d'élèves stagiaires en enseignement professionnel maritime
Télécharger le PDFFormulaire dérogation travail de nuit et durée hebdomadaire Mineurs embarqués
Télécharger le PDFFormulaire emploi vacances-Mineurs embarqués
Télécharger le PDFDemande d'autorisation Marée découverte
Télécharger le PDFDéclaration d'embarquement Marée découverte (personne majeure)
Télécharger le PDFDéclaration d'embarquement Marée découverte (personne mineure)
Télécharger le PDFConvention de mise en situation en milieu professionnel
Télécharger le formulaireFORMATION
Inscription à des formations courtes CEFCM
Télécharger le formulaireFormulaire Contrat de professionnalisation
Télécharger le formulaireNotice Contrat de professionnalisation
Télécharger la noticeFormulaire de demande de délivrance d'un diplôme maritime
Télécharger le formulaireNotice d'information sur la demande de délivrance d'un diplôme maritime
Télécharger la noticeDemande de prise en charge de formation Ocapiat
Télécharger le PDFDemande d'utilisation du compte personnel de formation (CPF)
Télécharger le PDFDemande de diplôme ou de titre délivré par la validation des acquis de l'expérience (VAE)
Télécharger le formulaireConvention de mise en situation en milieu professionnel
Télécharger le PDFDemande de revalidation d'un titre maritime
Télécharger le formulaireAttestation de reconnaissance de qualification professionnelle
Télécharger le PDFSOCIAL
Attestation fin contrat maritime
Télécharger le PDFCaisse de Garanties Intempéries_ Autorisation de prélèvement
Télécharger le PDFCompte-rendu d'évènement de mer
Télécharger le PDFDemande d'allocation de chômage partiel
Télécharger le PDFDemande de paiement Arrêt temporaire
Télécharger le PDFDemande d'action sanitaire et sociale - Aide financière à l'accompagnement vers les nouvelles modalités déclaratives
Télécharger le PDFMSA demande d'aide au paiement des cotisations sociales
Télécharger le PDFNotice rédaction formulaire AT Brexit
Télécharger le PDFProcuration Conseil
Télécharger le PDFQuestionnaire sur les circonstances des accidents du travail maritime ENIM
Télécharger le questionnaireRapport de blessure, maladie ou décès Enim
Télécharger le PDFRapport de mer lié à des troubles du comportement
Télécharger le PDFFeuille d'accident du travail maritime ou de maladie professionnelle
Télécharger le PDFArrêt temporaire Brexit
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