Comité Départemental des Pêches Maritimes et des Elevages Marins du Morbihan

 

Formulaires

 

 

 

Demande de licence pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins – CMEA. Période 2017-2018

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Demande de licence Pêche embarquée Coquillages / campagne 2017-2018

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Demande de licence bar / campagne 2017-2018

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Demande d’autorisation de prélèvement de naissains d’huitres creuses

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Demande de licence Pêche à pied   Campagne 2017 – 2018

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Demande d’autorisation de récolte d’algues de rive en Bretagne. Année 2017

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Demande d’autorisation de pêche du lançon pour appât. Campagne 2017

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Demande d’autorisation d’embarquement de personnel spécial

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Attestation sur l’honneur relative au bridage du moteur

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Charte de bonnes pratiques relatives à la pêche professionnelle de la civelle

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Demande de licence pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins – CMEA. 2016-2017

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Demande d’autorisation de pêche au chalut pélagique et/ou chalut à GOV en solitaire dans les eaux territoriales bordant la Bretagne pour l’année 2017

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Demande d’autorisation de pêche au chalut pélagique et/ou chalut à GOV en couple dans les eaux territoriales bordant la Bretagne pour l’année 2017

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Demande d’autorisation de pêche au chalut pélagique et/ou chalut à GOV en solitaire dans les eaux territoriales bordant le Morbihan et la Loire-Atlantique pour l’année 2017

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Demande d’autorisation de pêche au chalut pélagique et/ou chalut à GOV en couple dans les eaux territoriales bordant le Morbihan et la Loire-Atlantique pour l’année 2017

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Formulaire d’adhésion à la Caisse de chômage intempéries 2016

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Bordereau de sortie temporaire Pêche à pied Campagne 2016 – 2017

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Déclaration d’un accident du travail ou maladie professionnelle

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Rapport Enim de blessure ou accident maritime

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Questionnaire ENIM circonstances d’un accident maritime

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Bon de commande de marques pour engins dormants et casiers

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Inscription à une formation dans le cadre du DIF

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Demande de transport de passager pescatourisme

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Demande d’embarquement pour un élève stagiaire

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Demande d’embarquement pour une marée découverte

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Convention en vue d’une période de mise en situation en milieu professionnel

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Déclaration mensuelle de récolte d’algues de rives 2016

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Demande de dérogation de pesée au débarquement

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Autorisation de pêche au chalut pélagique en Bretagne

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Déclaration de hausse de mortalité de coquillages

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Demande d’autorisation pour du chômage partiel

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Formulaire de transport de coquillages

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Demande d’exemption de journal de pêche électronique

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Demande de PPS Sole / Golfe de Gascogne

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Demande de PPS Sole / Manche Ouest

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Procuration pour le Conseil du CDPMEM56

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Demande d’aide à l’arrêt temporaire d’activité des chalutiers pélagiques sur le bar dans la mer Celtique, la Manche et la mer d’Irlande

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Demande de subvention européenne suite à l’arrêt temporaire d’activité des chalutiers pélagiques sur le bar

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