ESPACE PRO

FORMULAIRES

AUTORISATIONS DE PÊCHE

Demande de licence bar golfe de Gascogne 2024

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Notes d'information sur la licence Bar 2024

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Demande de permis de pêche à pied 2024

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Demande de licence CMEA. 2023-2024

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Demande de licence Poulpes - Finistère - 2023/2024

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Demande de licence Bar - golfe de Gascogne. 2023

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Demande d'autorisation nationale de pêche du thon blanc

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Demande d'autorisation de pêche au chalut pélagique en Bretagne

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Demande d'agrément sanitaire

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Demande d'autorisation Pêche du lançon pour appât

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Demande de dérogation à la pesée au débarquement

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Note d'information licence Algues de rive

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Demande d'exemption Journal de Pêche Electronique (JPE)

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Document d'enregistrement Transport de coquillages

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Transport poisson

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Demande d'autorisation pour la pêche du thon rouge

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Demande d'autorisation pour la pêche de l'anchois

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Demande d'autorisation pour la pêche de la langoustine

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Demande d'autorisation sole du golfe de Gascogne

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EMBARQUEMENT

Demande d'attestation de reconnaissance de qualification professionnelle pour l'exercice d'une fonction à bord d'un navire de pêche

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Convention type de stage embarqué pour élèves des lycées maritimes

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Déclaration d'embarquement de personnel spécial

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Déclaration d'embarquement de passagers Pescatourisme

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Demande d'autorisation d'embarquement d'élèves stagiaires en enseignement professionnel maritime

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Formulaire dérogation travail de nuit et durée hebdomadaire Mineurs embarqués

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Formulaire emploi vacances-Mineurs embarqués

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Demande d'autorisation Marée découverte

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Déclaration d'embarquement Marée découverte (personne majeure)

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Déclaration d'embarquement Marée découverte (personne mineure)

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Convention de mise en situation en milieu professionnel

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FORMATION

Inscription à des formations courtes CEFCM

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Formulaire Contrat de professionnalisation

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Notice Contrat de professionnalisation

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Formulaire de demande de délivrance d'un diplôme maritime

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Notice d'information sur la demande de délivrance d'un diplôme maritime

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Demande de prise en charge de formation Ocapiat

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Demande d'utilisation du compte personnel de formation (CPF)

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Demande de diplôme ou de titre délivré par la validation des acquis de l'expérience (VAE)

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Convention de mise en situation en milieu professionnel

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Demande de revalidation d'un titre maritime

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Attestation de reconnaissance de qualification professionnelle

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SOCIAL

Attestation fin contrat maritime

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Caisse de Garanties Intempéries_ Autorisation de prélèvement

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Compte-rendu d'évènement de mer

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Demande d'allocation de chômage partiel

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Demande de paiement Arrêt temporaire

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Demande d'action sanitaire et sociale - Aide financière à l'accompagnement vers les nouvelles modalités déclaratives

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MSA demande d'aide au paiement des cotisations sociales

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Notice rédaction formulaire AT Brexit

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Procuration Conseil

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Questionnaire sur les circonstances des accidents du travail maritime ENIM

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Rapport de blessure, maladie ou décès Enim

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Rapport de mer lié à des troubles du comportement

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Feuille d'accident du travail maritime ou de maladie professionnelle

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Arrêt temporaire Brexit

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